La réhabilitation de tels ouvrages fait parfois courir le risque de la perte totale de l’investissement en cas d’arrêt des travaux.
Un château classé monument historique à Mellionnec, dans les Côtes d’Armor (22).
En matière de réhabilitation de monuments historiques relevant du régime de la loi Malraux, il est fréquent que l’investisseur souscrive à un montage « clé en main ». Ce dernier consiste en son intégration au sein d’une Association Syndicale Libre (ASL), à qui il versera la majeure partie du prix d’acquisition (75% du prix environ) qui sera employé au financement de la réhabilitation du monument historique ; en ce qui concerne le solde, il est payé au marchand de biens au titre du foncier (achat des murs avant réhabilitation).
Dans ce montage, les travaux avancent au gré des ventes, à savoir que la réhabilitation progresse dès lors que des lots sont vendus à des investisseurs. Donc si les ventes s’arrêtent, la réhabilitation s’arrête. Dans le meilleur des cas, l’ensemble des lots finira par être vendu, mais les arrêts de chantier aboutiront quasi systématiquement à ce que les investisseurs soient contraints de remettre de l’argent dans l’opération pour achever la réhabilitation, dont le budget a dû être revu à la hausse.
Dans le pire des cas, la commercialisation ne reprend pas (plus l’arrêt du chantier est long plus la reprise est délicate) et les investisseurs risquent de perdre la quasi-totalité de leurs investissements, demeurant propriétaires d’un lot au sein d’un bâtiment partiellement réhabilité et laissé à l’abandon. Cet aléa, à savoir que l’ensemble des lots soit vendu dans un délai donné, est rarement exposé aux investisseurs alors que le risque qui en découle est très important.
Notre conseil : s’assurer que la réhabilitation aille à son terme
L’investisseur avant de s’engager doit identifier le schéma de l’opération et surtout s’assurer que des garanties existent quant à l’achèvement de la réhabilitation quand bien même une partie des lots ne serait pas vendue.
